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Handicap et héritage: Les moyens de protéger les personnes en situation de handicap

Je ne suis pas juriste, j’ai décidé de reprendre les points abordés lors d’une conférence sur la thématique “handicap, succession et patrimoine”. Je tiens à remercier le notaire présent (Christophe Hatton, notaire à Orléans) pour la qualité de sa conférence ainsi que Sésame Autisme pour l’invitation. Avec l’aimable autorisation de Christophe Hatton.

Le handicap nécessite toujours une anticipation supérieure, chaque parent le sait, il est important de réfléchir au devenir de son enfant en situation de handicap après soi. Or, quelques outils sont à la disposition des parents, ce document a pour valeur de les mettre en lumière.

Toutefois, il est important dans tous les cas d’évaluer cela, au cours d’une rencontre avec un notaire, que rien ne peut remplacer. Il évaluera en fonction de votre famille, des liens créés entre les enfants, des besoins de chacun, ainsi que l’évolution légale et familiale.

Une première partie évoquera les principes et règles liés au patrimoine, une deuxième présentera quelques outils à disposition des parents pour protéger et favoriser la personne en situation de handicap. La dernière s’orientera sur la représentation et offrira quelques réflexions pour réfléchir aux divers aspects. Le triptyque habituel

   I) Les règles liées à la succession/donation

On trouve deux principes pour transmettre son patrimoine :

  • La donation par le parent, de son vivant
  • Le leg, après le décès du propriétaire qui peut être l’objet d’un testament signé, daté, remis au notaire pour qu’il soit présent dans le fichier national.

Principe à connaitre : Vos enfants ont droit obligatoirement à une part de votre succession, appelée « réserve héréditaire ». Cette somme incompressible est le minimum que devrait toucher un enfant, d’où le fait « qu’on ne peut déshériter un enfant ».  Cette réserve dépendra du nombre d’enfants, et la part que vous pouvez distribuer en plus est nommée “quotité disponible”.

Pour bien comprendre le principe, voici quelques exemples :

patrimoine1

Mais en pratique, qu’est ce que cela signifie ? Prenons comme exemple 10 000€ à distribuer entre un ou plusieurs enfants.

patrimoine2.png

Je n’ai pas évoqué le cas de 4 enfants ou plus, mais le principe reste le même que pour 3: on prend la somme multipliée par 1/4 pour obtenir la quotité disponible.

Règle très importante : Imaginons que vous ayez favorisé un enfant plus que vous ne deviez, l’autre enfant est en droit de demander une indemnisation. Toutefois, il est tout à fait en droit aussi d’y renoncer.

Pour les familles recomposées, forcément d’autres règles s’appliquent et hélas dépassent mes compétences.

II) Les outils juridiques utiles pour favoriser un enfant en situation de handicap

La renonciation à l’action en réduction (dite aussi RAR): C’est une mesure qui permet aux enfants sans handicap de s’engager à ne pas demander d’indemnité si l’héritage de l’enfant handicapé est ici supérieur à la quotité disponible (avec, ainsi, une réserve héréditaire amoindrie pour les enfants sans handicap)

  • C’est l’assurance que la donation ne peut être remise en cause
  • Le (ou les) renonçant(s) doivent rencontrer le notaire à plusieurs reprises
  • Cette renonciation peut être totale ou partielle
  • Cette renonciation doit s’effectuer devant deux notaires dont un qui n’est pas choisi
  • Cela ne peut se faire qu’avec des renonçants majeurs

Source : https://www.chaudet.notaires.fr/wp-content/uploads/2017/03/Notaires_renonciation-a-l-action-en-reduction_0.pdf

Ce principe très efficace est peu utilisé, si la personne handicapée est sous protection juridique, le tuteur peut refuser l’héritage au moment du décès du parents (à cause des aides récupérables par le département). Dans le cas d’une transmission de bien immobilier auprès de la personne handicapée, les autres enfants ne pourraient ainsi pas faire de réclamation pour transformer le bien en valeur.

L’assurance vie :  Ce moyen peu utilisé peut servir à avantager la personne handicapée puisqu’elle n’entre pas dans les quotités.

  • Les primes ne doivent pas être considérées comme exagérées : Pour évaluer l’exagération, les versements sont alors comparés aux revenus, au patrimoine, à l’âge, etc. Mais c’est aux autres enfants de saisir la justice
  • De la même façon qu’on peut démembrer un bien en laissant par exemple la nue-propriété à ses enfants et l’usufruit aux parents, il est possible de démembrer une assurance vie: https://www.lerevenu.com/placements/assurance-vie/assurance-vie-pourquoi-demembrer-la-clause-beneficiaire

Dans tous les cas il est important de savoir que l’assurance vie n’entre pas dans la quotité et peut servir à avantager un enfant

III) Représentation et choix des représentants

Il est possible d’utiliser le mandat de protection future, contrairement à la tutelle, il présente d’autres intérêts :

  • Il ne fait perdre ni droits, ni capacité juridique au mandant. Il permet au mandataire d’agir à la place et au nom des intérêts du mandant. Si l’état du mandant le permet, le mandataire doit l’informer des actes qu’il diligente en son nom ou dans son intérêt

(Source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16670)

  • Il peut concerner soit la personne ciblée, la personne handicapée, son devenir, soit son patrimoine, soit les deux.
  • Il permet pour les parents de mandater une personne non familiale d’être le garant du devenir de leur enfant. Par exemple, dans mon cas, je mobiliserais ce mandat afin d’assurer que l’enfant n’ira pas en FAM ou en MAS (Tel est la volonté des parents et aussi la mienne)
  • Il peut être gratuit ou rémunéré mais il faut réfléchir à la possibilité de rémunération. Par exemple, si le mandataire n’est pas un membre de la famille, la taxation de la somme allouée pourrait être du 60%, cela peut-être donc fait via une assurance-vie, ce qui évitera la taxation. Il est toujours souhaitable, par exemple sous forme de testament, de transmettre un document qui explique ce que l’on souhaite pour la personne handicapée, au niveau de son quotidien, ses besoins, pourquoi l’on confie telle mission à telle personne mandatée et ce que l’on attend d’elle. Il est d’ailleurs possible de convenir d’une mission pour une personne mandatée (par exemple, liée à la gestion financière), et d’une autre mission pour une deuxième personne mandatée (par exemple, s’occuper du quotidien de la personne handicapée). A noter que si cela allège les tâches par mandant, cela peut aussi compliquer les décisions et les responsabilités.
  • Il peut concerner un enfant (mineur ou majeur) mais aussi soi-même

Attention : Une fois le mandat signé par le mandataire et le mandant, seul le juge des tutelles peut décharger de ses fonctions le mandataire.

Le mandataire pourra choisir selon les volontés :

  • Le logement ou les conditions d’hébergement,
  • L’autorisation des actes médicaux si la personne ciblée n’est pas capable de le faire

Cela peut donc concerner la mise en place d’aide et le maintien à domicile pour une personne autiste.

Récupération des aides départementales : Cette partie est très complèxe, car cela dépend de l’historique, des aides touchées, des départements qui peuvent décider sur certaines aides en fonction de l’héritage de récupérer des aides lors d’une succession. Si la personne handicapée hérite,  le département peut amener à reconsidérer non seulement l’aide puisque le bénéficiaire est revenu à meilleur fortune mais aussi engager une procédure de récupération.  Ces récupération peuvent être aussi se produire s’il y a décès du bénéficiaire (et pas seulement quand le bénéficiaire hérite). Ces points méritent d’être étudiés et dès lors de l’accueil en foyer avec aide spécifique à s’interroger s’il est pertinent de favoriser un enfant qui ne bénéficiera pas de cet avantage. Le tuteur peut très bien considérer dès lors qu’il vaut mieux ne pas accepter la succession.

En Résumé:

patrimoine3.jpg

 

Conclusion : Ceci constitue un panorama très simplifié qui n’entend nullement traiter exhaustivement de tous les cas. Par principe, j’encourage vivement à se rendre chez un notaire si possible connaissant le handicap pour évaluer la pertinence des approches. De plus, le droit peut bouger, et il peut aussi y avoir des circonstances familiales qui amènent à changer la « stratégie » patrimoniale.

Pour nous personnes autistes, il est possible de s’engager pour une autre personne proche (par exemple un enfant/adulte autiste avec plus de difficultés) dans un mandat de protection future. Cela permet de garantir pour elle, que sa volonté par exemple d’autonomie soit garantie. Mais cela implique de le faire, et c’est un engagement important qu’il convient de mesurer avant de s’y engager sous peine de poursuites possibles.

Connaître les mécaniques possibles et en parler à nos proches peut en outre nous soulager face à notre propre protection. Il est fort possible qu’une personne autiste comme moi soit mandataire d’une autre personne autiste y compris « Asperger » selon l’ancienne nomenclature, juste pour être sûr d’avoir un maintien à domicile si elle n’est pas autonome.

PS: Merci à toutes celles et ceux qui ont partagé, participé à mon leetchi:

https://www.leetchi.com/c/aspieconseil

Comme d’habitude, n’hésitez pas à liker, partager et commenter sur :

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Le trouble oppositionnel avec provocation (3/3) Outils et témoignages

Troisième partie et dernière de ce document sur le TOP, je vous rappelle que le fichier est consultable ici :

 TOP

Cette dernière partie contient les divers témoignages ainsi que des outils et des liens utiles. Merci pour votre lecture attentive.

I) Témoignages de parents et de personnes concernées

            A) Témoignages de parents

Afin de mieux appréhender tant la réalité du TOP que ce qui est intéressant à mettre en place, j’ai choisi de proposer une interview à trois personnes :

  • A quel âge votre enfant a-t-il reçu le diagnostic de TOP?

Patty : Le diagnostic a été posé vers les 2 ans de mon fils par l’équipe de dépistage précoce de L’hôpital Robert Debré Paris. Il était alors possiblement associé à un trouble de l’attention avec hyperactivité mais encore trop jeune. Errance médicale avant ce diagnostic. Puis il y eut des hospitalisations à répétitions à Necker, suivi en HDJ, CMP. Évocation de TSA, puis dysharmonie évolutive, puis remise en cause de notre parentalité.

Sonia : Ma fille aura 8 ans en août, elle a été diagnostiquée avec un TOP en mai 2017.

  • Quelles étaient les manifestations ?

Patty : Depuis qu’il a un an et demi, il connait des troubles du sommeil sévères. Lorsqu’il était en crise, il était à la limite des convulsions chaque nuit, beaucoup d’auto agressivité et hétéro agressivité, une intolérance totale à la frustration, rigidité importante (intolérant aux changements/transitions), une sélectivité alimentaire, intérêts restreints. Il a aussi de nombreuses particularités sensorielles (gêne au bruit, à la lumière, au toucher) etc… J’insiste sur le « etc » car une liste exhaustive est impossible.

Sonia : L’opposition et la provocation se manifestent par des réponses essentiellement négatives et un refus quasi systématique de suivre une consigne ou des règles. Les apprentissages sont source d’anxiété et les provocations se multiplient à ce moment-là. Ma fille s’oppose et peut détruire le matériel et partir sans demander. Elle se manifeste par des crises de violence verbale, des répétitions de mots désagréables, comme « ma vieille », des provocations et de l’agressivité toujours verbale envers les autres (adultes et enfants).

Julie : Il n’y avait pas de coopération, les colères était explosives et fréquentes. Pour la partie régulation émotionnelle, que les émotions soient positives ou négatives, elles pouvaient le faire basculer à tout moment « en crise ». En pratique, les manifestations étaient de type auto et hétéro agressivité. Il me semble que l’intrication des différents diagnostics potentialise les choses, ils se « catalysent » entre eux. Par exemple, sortir des intérêts restreints est d’autant plus complexe que l’opposition est grande

  • Votre enfant a-t-il reçu d’autres diagnostics ?

Patty : Oui et non, tsa annoncé par une chef de service de necker puis totalement réfuté par l’hdj et le cmp de Necker (service du professeur Gol…). Notre fils a, je cite, « un caractère de merde » et est « un poids » pour nous, ses parents. Ensuite bilan complet à Debré qui posera un diagnostic complet mais pas définitif en raison de son jeune âge.

Sonia : Ma fille est diagnostiquée TSA atypique sans déficience intellectuelle, TDAH, TOP et trouble anxieux.

  • Qu’avez-vous mis en place alors ? étiez-vous accompagnée d’un professionnel ?

Patty : J’ai mis en place un suivi psycho éducatif et guidance parentale à domicile avec une psychologue Aba, avec des médications pour les troubles du sommeil

Sonia : Je suis éducatrice de formation cela m’a aidée à aborder les difficultés que rencontre notre fille, sous un autre angle que celui de parent exclusivement. Soutenue par notre pédopsychiatre Dr Sahnoun, notre psychomotricienne et notre orthophoniste, qui travaillent en collaboration en libéral. Je me suis formée aux habilités parentales de Barkley avec Sébastien Henrard du Centre de l’attention. J’ai également suivi une formation ABA auprès de l’organisme learnenjoy.

Julie : Nous avons mis en place une prise en charge très complète : psychologue BCBA, intervenante ABA, ergothérapeute, orthophoniste et orthoptiste. La prise en charge est mise en œuvre à domicile, aux cabinets des professionnels et à l’école. L’idée est vraiment qu’il y ait une continuité entre les différents lieux pour favoriser la généralisation des compétences travaillées.

  • Quelle a été l’évolution depuis ce moment-là ?

Patty : Mise en place de pictogrammes et visuels, de renforçateurs, et d’économies de jetons. Il a fallu/faut toujours repenser toute notre façon d’éduquer notre enfant. Vigilance de chaque instant pour ne pas renforcer de mauvais comportements et encourager chaque attitude positive ! Aujourd’hui les problèmes de sommeil sont réglés, l’opposition et l’agressivité ont nettement diminué, les rigidités ont également diminué. Notre fils fait de très nombreux progrès et rentre dans les apprentissages. Il est en jardin d’enfant en temps complet sans aucune aide. Nous subissons parfois encore de périodes de régressions mais globalement je dirai que l’ABA a sauvé notre vie!

Sonia : Depuis plus d’un an, l’évolution est très significative. L’opposition et la provocation sont toujours là mais à un degré moindre. Le protocole Barkley demande, au départ, de l’investissement de la part des deux parents. J’ai la chance d’avoir un conjoint qui est impliqué. Nous avons suivi les 10 étapes. La mise en place des 20 minutes et le système des objectifs avec les points sont toujours d’actualité. Nous utilisons ce système au quotidien et les objectifs sont revus régulièrement en fonction de nouveaux défis à atteindre.

Julie : Après une période très complexe, l’évolution de notre fils est très positive depuis bientôt 1 an. En effet, il est maintenant coopérant, accepte le changement, de nouvelles activités, de nouveaux apprentissages, les relations avec ses pairs sont possibles. Il devenu acteur de sa prise en charge et veut apprendre de nouvelles compétences ! Il est en demande, il est motivé et investi. L’ABA a très clairement sauvé la vie de notre enfant et permet d’envisager un avenir positif ; ces mots sont forts mais ils témoignent de l’importance de la prise en charge et de l’approche comportementale. Même si la mise en œuvre d’un programme ABA demande un investissement conséquent pour la famille, c’est la clé pour mettre toutes les chances pour garantir une évolution positive. L’ABA a changé notre vie positivement, c’est un cercle vertueux.

 

 

 

 

 

 

6) Auriez-vous des conseils à donner à d’autres parents concernés par le TOP de leur enfant ?

Patty : Je pense qu’il est utile de s’entourer de professionnels compétents et non culpabilisants. Il est nécessaire de trouver une prise en charge adaptée aux besoins et au rythme de l’enfant. Ici, nous nous limitons à l’ABA (pas d’orthophoniste pour le moment) car trop de prise en charge engendre de la fatigue. On s’adapte chaque jour en fonction de ses besoins. Être aidé en guidance parentale demeure un avantage pour améliorer le quotidien.

Sonia : Je conseille d’abord aux parents qui le peuvent de se former afin de mieux comprendre le diagnostic de leur enfant. Ainsi il est possible de cibler les bonnes thérapies à mettre en place avec les professionnels. Se renseigner sur les méthodes que la HAS préconise et les thérapies cognitivo-comportementales qui ont donné des résultats. Pour la méthode Barkley, au départ le plus compliqué est de ne pas relever toutes les provocations et oppositions. Faute de cela, certains comportements sont renforcés d’office sans même le vouloir. Ne pas se décourager, c’est avec le temps que les efforts paient.

Julie : Je leur conseillerais de se rapprocher de professionnels formés aux méthodes comportementales, de s’informer le plus possible, dans la mesure du possible se former. Et ne pas s’arrêter aux idées reçues véhiculées sur les approches comportementales. Tout n’est que comportement, tout n’est que motivation. C’est offrir un cadre respectueux pour l’enfant que de lui permettre d’apprendre en étant motivé et valorisé dans ses progrès.

 (Le choix a été fait de prendre des personnes ayant mis en place une structuration après un diagnostic, les résultats dépendent aussi des comorbidités, de la mise en place, de l’environnement et de la personne elle-même).

       B) Témoignages de personnes concernées

Paul, 8 ans :

As-tu l’impression d’être plus en colère que les autres enfants ?

Je ne comprends pas la question car il y a plusieurs sens : soit c ‘est se mettre à taper, soit c’est très vite être très en colère et très énervé.

Toi, par rapport aux autres enfants, est-ce que tu trouves que c’est différent quand tu réagis, quand tu es en colère ?

Je crois que oui et non. Parfois je me mets en colère moins rapidement et parfois je me mets en colère plus rapidement. Mais je ne sais pas pourquoi. Mais maintenant je ne fais plus de crises donc je ne vois pas pourquoi on en parle.

Qu’est ce qui t’a aidé à te mettre moins en colère ?

Le traitement et mon intervenante (Je n’ai pas évoqué les traitements qui sont à évaluer avec un médecin).

Est-ce que ce que font papa, maman et ton intervenante t’aident ?

Oui ça m’aide. Mon intervenante, elle m’a aidé à évoluer pour ne pas retourner à l’hôpital. Elle m’aide à l’école. J’aime quand j’ai des renforçateurs mais maintenant j’en ai moins besoin, juste 20 minutes et maintenant je fais d’autres choses par rapport à avant.

Qu’est-ce que tu aimes faire avec ton intervenante ?

De l’accrobranche !

Est-ce que tu voudrais dire autre chose ?

Non, je veux aller dehors jouer avec papa !

 Avis de Jean-Philippe (41 ans) : J’ai pu être insupportable enfant avec mes proches et devenir violent quand on m’empêchait d’obtenir ce que je voulais. Il y avait une différence forte entre ce que j’étais à l’école et ma vie à la maison. Toutefois, sans approche comportementale dans mon cas, les choses se sont rétablies. L’âge m’a beaucoup apporté, une remise en question spirituelle et humaine aussi. Toutefois, s’il y eut opposition et parfois agression, cela restait contenu.

Je pense qu’il est toujours intéressant de lier les comportements à l’âge, à aussi ce qui arrive chez les enfants sans diagnostic. Il est important de discriminer ce qui est normal pour une personne, de ce qui doit être changé. Dans tous les cas choisissez toujours dans cet ordre, les objectifs concernent d’abord ce qui est préjudiciable pour lui, ensuite pour vous, enfin pour la société et les acquis scolaires.

II) Résumé: 10 règles d’or

résumé.png

III) Un outil dédié : Le système à Jetons

 

Conclusion :

Il est important que le trouble oppositionnel soit bien accompagné, par du comportemental, par de l’amour aussi et ce dans un souci de bien-être de la personne. Car un trouble oppositionnel mal géré notamment pour les garçons risque d’évoluer en trouble des conduites avec risque de prison (https://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed/21090876).

Malgré tout, même si ça vous semble insurmontable au départ, un bon cadre instructionnel est possible. Au départ, la mise en place d’un programme peut conduire à de plus nombreuses crises, à terme, vous aurez les bénéfices de votre accompagnement.  Votre enfant TOP a aussi le droit de ne pas être d’accord, laissez-lui des moments calmes, sans objectif et des moyens de s’opposer sereinement. Ainsi vous serez considéré comme quelqu’un d’agréable et non celui qui le contraint tout le temps.

Merci à Monscenariosocial, à lespictogramme.com, à mes nombreuses correctrices (Régine, Géraldine, Phan Tom, Perrine, Cécile). Je tiens à remercier Caroline qui est toujours là pour corriger mes fautes. Merci aussi à Patty, Sonia et Julie pour leurs précieux témoignages et bien sûr à Paul.

Si vous avez appréciez le contenu,n’hésitez pas à m’encourager :

https://www.leetchi.com/c/aspieconseil

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  • De financer les 100 € par an de WordPress pour éviter la publicité
  • De me permettre de m’engager dans des projets plus ambitieux (comme celui d’un site de formation en ligne sur l’autisme)
  • D’acheter divers outils comme ceux nécessaires à la conception de planches illustrées ou de vidéos.
  • De créer d’autres document comme celui-ci autour de sujets sur l’adolescence, l’inclusion scolaire, l’anxiété dans l’autisme, la parentalité des personnes autistes…

 

 

Site Web et ressources :

 

Formation barkley Formation Barkley

Scénarios sociaux : https://monscenariosocial.weebly.com/

https://lespictogrammes.com/

AspieConseil (Jean-Philippe PIAT):

  1. Comprendre un comportement : https://aspieconseil.com/2019/02/23/comprendre-un-comportement/
  2. https://aspieconseil.com/2018/12/14/supports-visuels/
  3. https://aspieconseil.com/2018/04/06/mes-infographies/

Comprendre l’autisme : comportements défis

Une vidéo sur le sujet :

Il est important que le trouble oppositionnel soit bien accompagné, par du comportemental, par de l’amour aussi et ce dans un souci de bien-être de la personne. Car un trouble oppositionnel mal géré notamment pour les garçons risque d’évoluer en trouble des conduites avec risque de prison (https://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed/21090876).

Malgré tout, même si ça vous semble insurmontable au départ, un bon cadre instructionnel est possible. Au départ, la mise en place d’un programme peut conduire à de plus nombreuses crises, à terme, vous aurez les bénéfices de votre accompagnement.  Votre enfant TOP a aussi le droit de ne pas être d’accord, laissez-lui des moments calmes, sans objectif et des moyens de s’opposer sereinement. Ainsi vous serez considéré comme quelqu’un d’agréable et non celui qui le contraint tout le temps.

Merci à Monscenariosocial, à lespictogramme.com, à mes nombreuses correctrices (Régine, Géraldine, Phan Tom, Perrine, Cécile). Je tiens à remercier Caroline qui est toujours là pour corriger mes fautes. Merci aussi à Patty, Sonia et Julie pour leurs précieux témoignages et bien sûr à Paul.

 

Site Web et ressources :

 

Formation barkley Formation Barkley

Scénarios sociaux : https://monscenariosocial.weebly.com/

https://lespictogrammes.com/

AspieConseil (Jean-Philippe PIAT):

  1. Comprendre un comportement : https://aspieconseil.com/2019/02/23/comprendre-un-comportement/
  2. https://aspieconseil.com/2018/12/14/supports-visuels/
  3. https://aspieconseil.com/2018/04/06/mes-infographies/

Comprendre l’autisme : comportements défis

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